Honoraires


Honoraires
   rétributions des services rendus par les membres des professions libérales

Lexique de Termes Juridiques . 2013.

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  • honoraires — [ ɔnɔrɛr ] n. m. pl. • 1747; au sing. 1592; lat. honorarium ♦ Rétribution accordée en échange de leurs services aux personnes exerçant une profession libérale. ⇒ appointements, émoluments. Les honoraires d un médecin, d un avocat, d un cabinet… …   Encyclopédie Universelle

  • Rétrocession d'honoraires — ● Rétrocession d honoraires fait de reverser tout ou partie des honoraires perçus à un tiers …   Encyclopédie Universelle

  • honoraire — [ ɔnɔrɛr ] adj. • 1496; lat. honorarius 1 ♦ Qui, ayant cessé d exercer une fonction, en garde le titre et les prérogatives honorifiques. Conseiller, professeur honoraire. 2 ♦ Qui, sans exercer la fonction, en a le titre honorifique. Président,… …   Encyclopédie Universelle

  • Cabinet de conseil — Consultant Selon le Grand dictionnaire terminologique[1], un consultant est un spécialiste extérieur à une organisation à qui l on fait appel afin d obtenir un avis au sujet d une question ou de l aide pour résoudre un problème précis. Un… …   Wikipédia en Français

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  • Frais de notaire — En droit français, le rôle du notaire[F 1] consiste à authentifier et constater l’accord des parties[G 1] dans un acte qu’il signe avec elles[H 1]. Délégataire de la puissance publique, il est détenteur, à cet effet, d’un monopole. Lorsqu’il agit …   Wikipédia en Français

  • Citoyen d'honneur (Empire russe) — Le Citoyen d honneur[1] était, dans l Empire russe, l équivalent russe du bourgeois honoraire suisse ou du bourgeois enregistré des bonnes villes de l Ancien Régime. Si le statut a été créé sous cette dénomination en 1832 par un manifeste de l… …   Wikipédia en Français

  • honoraire — 1. (o no rê r ) adj. 1°   Qui, après avoir exercé longtemps une charge, en conserve le titre et les prérogatives honorifiques. Un président honoraire. Un recteur honoraire.    Chanoine honoraire, se dit ou d un chanoine qui s est démis de son… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • Chanoine — Pour les articles homonymes, voir Chanoine (homonymie). Un chanoine (du latin canonicus: règle; et du grec ancien κανών (kanôn), la règle) est un membre du clergé attaché au service d une église. Au Haut Moyen Âge, le mot pouvait désigner… …   Wikipédia en Français

  • Correspondant Local De Presse — Pour les articles homonymes, voir Correspondance (homonymie) et CLP. Le correspondant local de presse, connu sous le sigle CLP dans le jargon journalistique, est un type de journaliste chargé de rendre compte de l actualité d une zone… …   Wikipédia en Français